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Intensification des contrôles à l'importation dans l'Union Européenne

Conteneur

Le concept des contrôles à l'importation aux frontières extérieures de l'UE a été modifié et complété par des profils de risque. Cela entraîne des changements dans les contrôles réguliers des importations de denrées alimentaires en provenance de pays tiers vers l'UE.

 

Voici une sélection des contrôles réguliers à l'importation actuels, basés sur le profil de risque. Elle peut servir de suggestion pour l'adaptation des plans de contrôle internes. Nous nous sommes limités aux marchandises d'importation et aux pays d'origine que nous considérons comme importants. En plus des fruits et légumes, d'autres groupes de produits peuvent intéresser nos clients et sont désormais pris en compte.

 

Nouvelles entrées

Produit

KN Code

Pays d’origine

Raison / fréquence

Citrons
(Citrus limon, Citrus limonum)

0805 50 10

Turquie

Résidus de pesticides / 20% 3)

Arachides (cacahuètes), autrement préparés ou conservés

2008 11 91

2008 11 96

2008 11 98

Brésil

Résidus de pesticides / 20%

Tourteaux et autres résidus solides, soit broyés ou agglomérés sous forme de pellets, provenant de l'extraction de l'huile d'arachide.

2305 00 00

Arachides
farine et semoule

ex 1208 90 00

 

Extension de la portée de l'inspection et/ou augmentation de la fréquence des inspections

Produit

KN Code

Pays d’origine

Raison / fréquence

Gombo

ex 0709 99 90
ex 0710 80 95

Inde

Analyse supplémentaire pour oxide d’éthylène / 20%
Pesticide residues / 20% 3), 12), 22)

Mandarines (y compris les tangerines et les satsumas); clémentines, kinnow et autres agrumes hybrides similaires

0805 21

0805 22

0805 29

Turquie

Résidus de pesticides / 20% 3)

Jaquier
(Artocarpus heterophyllus)

ex 0810 90 20

Malaisie

Résidus de pesticides / 50% 3)

Poivres du genre Capsicum (autres que doux) of the genus

ex 0709 60 99
ex 0710 80 59

Ouganda

Résidus de pesticides / 50% 3)

Arachides (cacahuètes),
entières, décortiquées

1202 41 00
1202 42 00

USA

Aflatoxines / 20%

Graines de sésame

1207 40 90
ex 2008 19 19
ex 2008 19 99

Soudan

Salmonella /50%

Feuilles de vigne

ex 2008 99 99

Turquie

Résidus de pesticides / 50% 26), 29)

 

Notes de bas de page et numérotation citées selon le règlement

3) Résidus de pesticides au moins énumérés dans le programme de contrôle adopté conformément à l'article 29, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1), pouvant être analysés par des méthodes multi-résidus basées sur la CG-SM et la CL-SM (pesticides à contrôler uniquement dans/sur les produits d'origine végétale).
12) Residus de Diafenthiuron.
22) Residus d’oxyde éthylène (somme de l”oxyde d’éthylène et du 2-chloro-ethanol, exprimé en oxyde d’éthylène).
26) Résidus de pesticides au moins énumérés dans le programme de contrôle adopté conformément à l'article 29, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1), pouvant être analysés par des méthodes multi-résidus basées sur la CG-SM et la CL-SM (pesticides à contrôler uniquement dans/sur les produits d'origine végétale).
28) Residus de Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprmés en CS2, incluant manèbe, mancozèbe, métiram, propinèbe, thiram et ziram) et Metrafenone.

 

Link: https://eur-lex.europa.eu/eli/reg_impl/2021/1900/oj

 

Auteur : Dr. Frank Mörsberger
Traduction : Serge Campagne